MENTIONS LEGALES
Identification et publication
Le présent site est publié par :
PHOENIX PHOTO, SAS au capital de 1000 Euros, dont le siège social est sis 27 rue du gros murger 95220 Herblay, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Pontoise sous le numéro 810167841
Adresse courriel de contact : contact@phoenix-photo.fr
Numéro de téléphone 07.83.80.92.44
N° TVA intracommunautaire (si soumis article 286 ter du code général des impôts) : FR46810167841
Le Directeur de la publication et de la rédaction est :
Webmaster : THOMAS RENAULT
Hébergeur
L'hébergement est assuré par la société ONLINE SAS, société par actions simplifiées au capital de 214 410,50 Euros, dont le siège social est sis BP 438 75366 PARIS CEDEX 08.
Numéro de téléphone : +33 (0) 184130000
Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments qui figurant sur le site de https://mesphotos.phoenix-photo.fr sont protégés par la législation française sur le droit d'auteur et le droit des marques.
L’ensemble des éléments du site, les marques, logos, dessins, graphismes, chartes graphiques, icônes, textes, applications, scripts, fonctionnalité, ainsi que leur sélection ou combinaison apparaissant à l’adresse https://mesphotos.phoenix-photo.fr ou sur les sous-domaines associés et les autres domaines du site internet (.fr, .net, eu, bzh), sont la propriété exclusive de PHOENIX PHOTO. L’accès au site n’entraîne aucune cession des droits susvisés.
Les droits d’utilisation du site ne sont concédés que sous forme numérique aux fins de visualisation des pages consultées, à titre personnel, non cessible et non exclusif.
L’utilisateur s’interdit de copier, reproduire, modifier, distribuer, afficher ou vendre, par quelque procédé ou forme que ce soit, en tout ou partie, tout élément du site ou se rapportant à celui-ci, par quelque procédé que ce soit, et pour toute autre finalité y compris à titre commercial, sans l’autorisation préalable et écrite de PHOENIX PHOTO.
En cas d’utilisation illégale ou non autorisée du site, PHOENIX PHOTO se réserve le droit prendre toute mesure adéquate qu’elle estime nécessaire et, le cas échéant, d’intenter toute action en justice appropriée, et/ou signaler l’infraction aux autorités judiciaires et de police.
Lien hypertexte
Les liens hypertextes présents sur le site et renvoyant à un site Internet tiers ne sauraient engager la responsabilité de PHOENIX PHOTO.
PHOENIX PHOTO n’exerçant aucun contrôle et n’ayant aucune maîtrise sur le contenu de tout site tiers, vous y accédez sous votre propre responsabilité.
PHOENIX PHOTO ne saurait en aucun cas être tenue responsable du contenu ainsi que des produits ou services proposés sur tout site tiers.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français.
Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.